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Conditions Générales d'Utilisation - CGU

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Site : curling-en-france.fr

Art. 1 — Éditeur, objet et champ d’application

Le site curling-en-france.fr (ci-après le “Site”) est édité par Stracurl EI, dont les coordonnées complètes figurent dans les Mentions légales (ci-après l’“Éditeur”).

L’objectif de ce site est de contribuer à la promotion du curling en France, sport olympique peu connu dans l’hexagone, en mettant à disposition un maximum de ressources vérifiées concernant la discipline.

Curling-en-France est né après plusieurs années de pratique du curling. Ce site rassemble un condensé de recherches et de questionnements personnels sur le curling ainsi que la place de ce sport en France.

Les informations partagées se veulent apolitiques, neutres et indépendantes de toute tendance commerciale, sportive, idéologique, philosophique ou religieuse. La grande majorité des informations sont sourcées et leur contenu d’origine est accessible via les pieds de pages des publications et via la page de Ressources. Toutes remarques, critiques ou contributions, dans le respect de l’objet du site, sont les bienvenues.

Sur ce site vous ne trouverez pas d’article de blog sur le curling, ni les derniers résultats commentés de matchs de curling, ni des avis sur les dernières publications du Ministère des Sports ou de tout autre organisme ou collectif public, privé, associatif associé de près ou de loin au curling. Il n’y a donc pas, par exemple, de commentaire sur la Fédération Française des Sports de Glace ni sur la Commission Sportive Nationale de Curling. En revanche des dates de tournois ou de championnats, français ou internationaux, pourraient être publiées.

Curling-en-france.fr met à disposition des ressources et informations sourcées à propos du curling déclinées en quatre axes principaux.

  • “Découvrir” : pour en apprendre plus sur le curling et répondre aux questions que tout le monde peut se poser à propos de ce sport.
  • “Performer” : pour aller de l’avant après quelques séances d’initiations, pour améliorer son jeu et ses entraînements ou tout simplement approfondir ses connaissances théoriques, techniques et scientifiques à propos du curling.
  • “Partager” : pour lutter contre le manque d’information sur le curling. Partager une passion, partager des informations, des connaissances, des techniques, un savoir faire et un savoir être, en soi partager l’Esprit du Curling.
  • “Développer” : pour faire sortir de l’ombre ce sport, il faut le développer à tous les niveaux. De la simple découverte sur un coup de tête aux matchs de championnats en passant par les amateurs en club loisir, il est toujours possible de contribuer au développement du sport.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les “CGU”) encadrent l’accès au Site et son utilisation.

Des contenus peuvent être proposés par des contributeurs et contributrices bénévoles. L’Éditeur demeure seul responsable de l’exploitation du Site et de ses relations avec ses utilisateurs.

En plus de contributions intellectuelles, tous les dons sont les bienvenus. Ils aident à maintenir et améliorer ce site. Vous pouvez faire des dons via ces liens :

La boutique accessible à l’adresse boutique.curling-en-france.fr est exploitée par l’Éditeur. Les achats effectués sur cette boutique sont exclusivement régis par ses Conditions Générales de Vente (les “CGV”), distinctes des présentes CGU.

Art. 2 — Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les coûts d’accès au réseau, au matériel et aux logiciels nécessaires à la consultation du Site restent à la charge de l’utilisateur.

L’Éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité du Site, sans garantir qu’il soit disponible sans interruption ni erreur. Le Site peut notamment être suspendu temporairement pour maintenance, mise à jour, sécurité ou pour tout motif technique.

Art. 3 — Nature informative des contenus

Les informations publiées sont fournies à titre informatif. L’Éditeur s’efforce de proposer des contenus exacts, sourcés et actualisés, mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur actualité permanente.

Les contenus ne constituent pas un conseil professionnel, médical, juridique, financier, technique ou sportif individualisé. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations publiées et des décisions prises sur leur fondement.

L’Éditeur peut corriger, compléter, actualiser ou retirer un contenu à tout moment. Les dates, calendriers, résultats, informations de clubs ou règlements sportifs doivent être vérifiés auprès des organismes ou organisateurs concernés avant toute décision.

Art. 4 — Propriété intellectuelle et licence des contenus

Sauf mention contraire sur une page, les textes et contenus éditoriaux originaux du Site sont mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0) creativecommons.org

Sous réserve de respecter les conditions de cette licence, l’utilisateur peut partager et adapter ces contenus, à condition :

  • de citer Curling-en-France et d’indiquer un lien vers la source et vers la licence ;
  • d’indiquer les éventuelles modifications apportées ;
  • de ne pas faire d’usage commercial du contenu ;
  • de diffuser toute adaptation sous la même licence ;
  • de ne pas suggérer que l’Éditeur soutient l’utilisation réalisée.

Les photographies, vidéos, illustrations, logos, marques, noms de produits, documents fédéraux ou contenus de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs et ne sont pas nécessairement couverts par la licence précitée. Leur réutilisation requiert, le cas échéant, l’autorisation de leur titulaire.

Le nom Curling-en-France ainsi que les éléments d’identité visuelle du Site ne peuvent être utilisés pour présenter un partenariat, un soutien, une affiliation ou une origine commerciale sans l’accord préalable écrit de l’Éditeur.

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Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que les droits des personnes concernées, sont précisées dans la Politique de confidentialité.

Pour exercer ses droits ou poser une question relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter l’Éditeur : dpo[arobase]curling-en-france.fr.

Art. 9 — Modification des CGU

L’Éditeur peut modifier les présentes CGU pour tenir compte de l’évolution du Site, de ses pratiques ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de consultation.

En cas de modification substantielle affectant des utilisateurs disposant d’un compte ou ayant souscrit à un service, l’Éditeur les informera par un moyen approprié lorsque cela est requis.

Art. 10 — Droit applicable et contact

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

Pour toute question relative au Site ou aux présentes CGU, l’utilisateur peut contacter l’Éditeur via la page de contact ou depuis les Mentions légales.

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